Mentions Légales et Transparence
1. Éditeur de la Plateforme
La présente plateforme d'information officielle est éditée par l'association LE PLOT, groupement régi par la Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
Siège Social : MAIRIE, CARTICASI, 20244 CARTICASI
Numéro RNA : W2B3004592 (Enregistré à la Préfecture de la Haute-Corse, Bastia)
SIRET : 89981913000010
Directeur de la Publication : Jean-Baptiste Casanova, en sa qualité de Président.
2. Prestataire d'Hébergement
Adresse : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius
Site internet : hostinger.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des données d'analyse, comptes-rendus de chantiers, photographies d'inventaire et ressources éducatives libres mis à disposition sur ce portail d'information sont placés sous licence libre pour tout usage académique, scientifique ou culturel non commercial. Toute utilisation commerciale des documents d'inventaire ou d'archivage technique est strictement proscrite.
4. Clause de Transparence Financière
L'association LE PLOT confirme solennellement que l'intégralité de ses ressources financières (provenant de cotisations, de dons de soutien et de mécénat) est exclusivement réinvestie dans l'accomplissement physique de ses actions terrain de réhabilitation et de ses programmes de médiation éducative à Carticasi. La structure ne propose aucun service ou bien marchand d'aucune sorte.